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Mairie, 6 Rue Gambetta, 45200 Montargis, France
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04 juin 2014

(Enregistrer dans le calendrier)

4 juin - Conseil Municipal

 Montargis,

Le 27 Mai 2014

 

 

Madame, Monsieur,

 

J’ai l’honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le MERCREDI 04 JUIN prochain à 20 h 30, salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.

 

ORDRE DU JOUR

 

Adoption du procès-verbal de séance du 09 Décembre 2013

FINANCES

     Compte de gestion du Receveur 2013 – Budget de la Ville

     Compte Administratif 2013 - Budget de la Ville

     Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2013 – Budget de la Ville

     Compte de gestion du Receveur 2013 – Budget annexe de l’Eau

     Compte Administratif 2013 - Budget annexe de l’Eau

     Emploi de la Dotation Solidarité Urbaine – exercice 2013

     Attribution de subvention – exercice 2014

     Délégation d’attribution au Maire pour la réalisation des emprunts – exercice 2014

     Attribution du prix de la ville de Montargis au lauréat du festival de la BD « Montargis coince la bulle 5ème édition »

 

ADMINISTRATION GENERALE

     Rapports de la Chambre Régionale des Comptes

 

INTERCOMMUNALITE

     Prise de compétence statutaire de l’AME : « 5.17 construction, aménagement et gestion de bâtiments pour l’accueil de services publics d’intérêt communautaire »

 

URBANISME

      Bilan des acquisitions et cessions 2013

      Château d’eau de la Collerette – convention d’occupation avec l’AME

MARCHES – TRAVAUX

      Assurances de la Ville et du CCAS : autorisation à M. le Maire de signer la convention de groupement de commandes avec le CCAS et les marchés à intervenir

      Nettoiement des espaces publics de circulation, entretien des espaces verts, des bâtiments communaux et équipements sportifs : autorisation à M le Maire de signer l’avenant n° 3 au marché passé avec la société Limpa Nettoyage

      Nettoiement des espaces publics de circulation, entretien des espaces verts, des bâtiments communaux et équipements sportifs : autorisation à M le Maire de résilier le marché passé avec la société Limpa Nettoyage

 

SECURITE PUBLIQUE

      Fixation des tarifs des frais de fourrière municipale

 

 

ENSEIGNEMENT - ENFANCE

      Tarifs des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) rentrée scolaire 2014-2015

      Tarif des Centres de Loisirs d’été 2014

      Frais de scolarité suite à dérogation scolaire

      Modification de la carte scolaire (2 nouvelles rues)

      Frais de fonctionnement des RASED : demande de subvention auprès du Conseil Général du Loiret au titre de l’année scolaire 2013-2014

      Règlement intérieur cantine

 

JEUNESSE & SPORT

      Programme d’animation d’été 2014 et tarification

      Exonération de la taxe sur les spectacles pour l’ensemble des compétitions sportives organisées par les associations sportives locales durant l’année 2015

      Camping Intercommunal de la Forêt : accès au court de tennis et à la piscine, au bénéfice des campeurs, pour l’été 2014

 

EVENEMENTIEL

      Révision des tarifs de saison culturelle programmée à la salle des fêtes

 

RESSOURCES HUMAINES

      Autorisation de rappel de traitement pour la période prescrite par déchéance quadriennale

      Modification du tableau des effectifs : création d’un poste de rédacteur principal dec2ème classe

      Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité et/ou faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité et d’agents contractuels de remplacement – fixation de la rémunération

      Collaborateur de Cabinet : confirmation de crédits

 

COMMUNICATIONS DU MAIRE : Projet d’expérimentation des rythmes scolaires

 

QUESTIONS DIVERSES

PROPOSITIONS DES CONSEILLERS

 

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.

 

 

Jean-Pierre Door,

Député-maire de Montargis

 

 

P.S. : Il est indiqué qu’un conseiller municipal empêché d’assister à la réunion peut donner pouvoir écrit de voter en son nom à un collègue de son choix. Tout conseiller municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat.

MM. les Conseillers sont priés de vouloir bien déposer leurs propositions 48 heures à l’avance.



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